MENTIONS LEGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
MENTIONS LEGALES
INFORMATIONS EDITORIALES
Site : https://lishan.fr/
Propriétaire : Association LISHAN
Adresse du proriétaire : 12, Rue Laplace, 14000 CAEN
N° de téléphone du propriétaire : 0231966262
SIRET : 41823207000023
Responsable de publication : Le Président de l’association – contact@lishan.fr
Webmaster : Emmanuel GUENVER – contact@lishan.fr
Créateur du site : E. GUENVER
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Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :
- questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Le Président de l’association – contact@lishan.fr
- fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : E.GUENVER – contact@lishan.fr
PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT
La politique du site https://lishan.fr/ est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Hébergement du site :
O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site https://lishan.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://lishan.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée sans préavis par l’Association LISHAN.
Le site https://lishan.fr/ est mis à jour régulièrement par Le comité éditorial de l’association. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
LIMITATIONS DE RESPONSABLITES
L’Association LISHAN ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lishan.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’Association LISHAN se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Association LISHAN se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
L’équipe du site https://lishan.fr/ est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Respect des lois en vigueur
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Données statistiques : traçabilité et profilage
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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
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- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- mention obligatoire : “© Association LISHAN – https://lishan.fr/- droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
- insertion d’une icône représentant le site internet
Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : “© Association LISHAN – https://lishan.fr/ – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
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DEMANDE DE CREATION DE LIENS
Création de liens vers le site https://lishan.fr/
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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LISHAN est une association établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC.
Notre siège social est situé au 12, Rue Laplace à Caen . N’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse suivante: contact@lishan.fr.
Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traité et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits.
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